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2015 De tous les temps Nom de la pétitionCréé
592 1 130 Anti Migrant
Habitant de Calais ou des alentours, force de l'ordre, policier, commerçant...  Vous en avez RAZ LE BOL de ce climat mal sein et des conflits causés par ces minorités de clandestins ? Ne faisons pas d'amalgame !! Il ne s'agit pas d'expulser toutes les personnes de couleur de peau. Cette petition est pour les immigrés qui seme ce mal-être, les troubleurs de fait (no border, associations...) qui pr...
2014-07-28
590 1 103 CRI DU COEUR 3 ENFANTS MENACÉS DE PERDRE LEUR MERE
M. risque maintenant 15 ans de prison Aidez-nous afin que notre ministre de la justice Mme Jody Wilson fasse une intervention urgente   LE 23 DÉCEMBRE LA MINISTRE DE LA JUSTICE VA SE PENCHER À NOUVEAU SUR LA DÉCISION DE LA COUR SUPRÊME  Le 11 décembre la Cour Suprême dans une décision serrée accepte l'extradition. Le 23 octobre la cour Suprême accepte la demande Le 4 avril 2014 , la Cour d'appel d...
2014-03-04
588 616 Projet de construction d'un immeuble au 32, rue des Trois Frères au coeur historique de Montmartre
Habitants du quartier, amoureux de la butte, passionnés d'histoire et d'architecture, nous faisons appel à vous pour porter un message et faire entendre la voix de la raison. Ne laissons pas la Mairie et ses promoteurs défigurer notre quartier par un immeuble résolument moderne, dans un secteur protégé, typiquement montmartrois et où des visiteurs du monde entier s'y attardent. La hauteur de cet é...
2015-07-08
577 578 Pour un Suivi Médical Post Professionnel Trichloréthylène
                       à                        Madame la Ministre des Affaires Sociale et de la Santé,                              Madame la Directrice des Risques Professionnels CNAMTS,   Pétition pour un Suivi Médical Post Professionnel Trichloréthylène.   Les Suivis Médicaux Post Professionnels sont un droit (arrêté du 6 décembre 2011) pour les salariés exposés à des CMR (cancérigènes, mut...
2015-04-01
576 578 CHAM de Creil
PETITION POUR LE MAINTIEN DU DISPOSITIF CHAM DU COLLEGE JULES MICHELET DE CREIL EN L'ETAT ACTUEL   A l'attention de Madame la Rectrice de l’Académie d’Amiens, de Madame la Directrice Académique des Services de l’Education Nationale et de Monsieur le Maire de CREIL.     Nous avons appris qu'il est prévu une séparation des classes de 4ème et de 3ème ainsi qu'une réduction de moitié du temps de répét...
2015-03-22
574 637 Dépénalisation du cannabis en france
VOTRE COMBAT POUR DEPENALISER LE CANNABIS !   Utile dans le textile, la médecine, le bien être de certaines personnes, la construction, l'alimentaire puis tout ça est BIO ! L'alcool ou la cigarette sont des DROGUES bien plus dangereuse que le Cannabis ! (Attention à ne pas confondre avec la résine de cannabis aussi appelé le "Shit") Et vous savais pourquoi ? Parce qu’on accepte d'être taxés sur s...
2015-08-15
573 573 DEMANDER AU PARLEMENT LA RECONNAISSANCE DU GENOCIDE DE SREBRENICA
  MADAME, MONSIEUR,      Me permets de vous adresser ce mail en espérant que le sujet que je vais exposer retiendra toute votre attention. Je suis  Nedzad Cvrk, d'origine Bosniaque, dont l'intégration en France est réssie et que Souhaite sensibiliser le mond: •    Au retour  de la constution en République de Bosnie-Hérzegovine, bafouée, martyrisée pendant la guerre en 1995 à  SREBRENICA ayant ab...
2015-03-30
571 574 Ministre de l'agriculture: Interdire la mendicité avec des animaux
Sans faire l'amalgame avec les SDF et leurs seuls compagnons d'infortune, on assiste en France, sur les trottoirs Parisiens, ainsi que sur ceux de toutes les grandes villes, à l'explosion d'une nouvelle forme de mendicité exposée aux regards de tous, basée sur l'exploitation d'animaux de toutes sortes mais principalement de chiens et chats rendus amorphes par leurs détenteurs. Ces animaux paraiss...
2015-10-01
564 593 Appui au changement de nom pour la rue Maryse-Beaulne à Cantley
Attendu que le 14 octobre 2014, Mademoiselle Maryse Beaulne à perdu la vie à l'intersection de la rue Cardinal et de la Montée de la Source à Cantley, Considérant que la population de Cantley a été très peinée par cet accident et, en est encore affectée aujourd'hui, Considérant qu'au-delà de l'amour de ses parents et amis, Maryse avait un brillant avenir au sein de la Communauté, Considérant qu'en...
2015-12-05
564 569 Paris 20e : Famille Er. menacée d'expulsion en violation lois ALUR & DALO
Paris 20e : une famille et ses 4 enfants scolarisés EXPULSÉE par le juge EN VIOLATION de la loi ALUR, bientôt MISE À LA RUE malgré la loi DALO ? INACCEPTABLE !   La famille Er, et leurs quatre enfants tous scolarisés dans le quartier sont MENACÉS D’EXPULSION sans relogement ! Sommés de remettre les clés du logement rue Jouye-Rouve dans les 24 heures : Le Commissariat a remis le 14 octobre une de...
2015-10-16
564 564 acces libre a l'Aseat
Suite à une décision de la DGA qui s'est rendue compte que la convention  d'occupation temporaire ( AOT ) du site entre elle et la mairie de Toulouse qui a pris fin en Décembre 2013, n'a toujours pas été reconduite, la dite DGA a décidé de fermer l'accès au site de l'ASEAT et d'interdire toute activité sportive de quelque nature. Dans l'attente d'une décision entre les deux parties, pour l'instant...
2015-08-03
563 585 RÉINTÉGRER LA CATÉGORIE OLYMPIQUES SPÉCIAUX AU JEUX DU QUÉBEC
  PÉTITION   Le patinage artistique dans la catégorie Olympiques Spéciaux a été retiré des Jeux du Québec de 2017. Sachant tous les bénéfices que ces patineurs en retirent ainsi que leur entourage, nous demandons à Sport Québec de revoir leur décision, de consulter les entraîneurs pour trouver ensemble des solutions pour que ces jeunes puissent être réintégrés aux prochains Jeux du Québec. Un pati...
2015-04-15
558 660 Amélioration du réseau cellulaire TELUS Montmagny-L'Islet-Sud
Par la présente, nous souhaitons donner notre APPUI À LA PÉTITION DEMANDANT L'AMÉLIORATION DU RÉSEAU DE TÉLÉPHONIE CELLULAIRE DANS LA RÉGION DE MONTMAGNY-L'ISLET-SUD. Notre région représente douze municipalités qui ne sont pas desservies par un réseau adéquat et où il n’y a pas de 911 cellulaire et ce, même si nous payons la surcharge. Considérant que nous payons les mêmes frais que l’ensemble des...
2015-12-01
558 784 Oui au Gard en PACA
Au moment oùl la réforme territoriale voulue par la gouvernement est en discussion au Parlement, nous pensons qu'il serait souhaitable d'étudier au cas par cas le rattachement de chacun des départements aux futures grandes régions. Pour d'évidentes raisons historiques, culturelles,touristiques et économiques, nous sommes nombreux à penser que le département du Gard est plus proche de la région PA...
2014-07-09
557 557 Hommage à Yvon Bureau
"Aréna Yvon Bureau" ? Pourquoi pas. Notre aréna se refait présentement une beauté. N'est-ce pas l'occasion de la rebaptiser "Aréna Yvon Bureau", comme plusieurs personnes le mentionnent à gauche et à droite? Yvon y a travaillé plusieurs années comme administrateur. Il fallait voir la foule lui rendre hommage samedi le 1er août 2015, lors de ses funérailles, pour constater l'impact qu'il a eu pour...
2015-08-10
554 554 PROJETS CLASSES TOPOX ET PROLOGIS - ZAC DE SAVIGNY SUR CLAIRIS
    PROJETS DE CONSTRUCTION DANS LA ZAC DE SAVIGNY SUR CLAIRISA MOINS DE 2 KMS DU VILLAGE DE SAVIGNY ET DU DOMAINE DE CLAIRIS :                                                  ¨ D'UNE UNITE DE PRODUCTION DE POLYSTYRENE EXTRUDE ET    ¨ D'UN ENTREPOT CLASSE SEVESO D'UNE SURFACE DE 75.000 m² (Projets dont l'ASPDC n'a eu connaissance qu'en janvier 2015 du fait d'une communication au public déficient...
2015-02-05
553 554 HÔPITAL DE MAURIAC EN DANGER !! TOUS EN DANGER !!
Mauriac, le 2 septembre 2015 HÔPITAL EN DANGER !!! TOUS EN DANGER   Ne devenons pas les laissés pour compte de la Santé Pour le financement et le début des travaux du court séjour, pour un maintien de tous les services et emplois du centre hospitalier de Mauriac ! Contre le rapport GRALL, qui préconise la fermeture du Service des Urgences de Mauriac ! JE SIGNE CETTE PETITION qui sera remise à...
2015-09-12
552 553 APPEL A SOUTIEN DU CMPP
Il y a plus de 40 ans l’association ADPEP91 a installé le CMPP de Massy (Le Centre Médico Psycho Pédagogique). Aujourd’hui le CMPP accueille plus de 800 enfants et adolescents de 0 à 20 ans dont 598 de Massy, environ 150 enfants sont déjà sur liste d’attente malgré 60 Heures d’ouverture hebdomadaires. Les 34 salariés réalisent environ 14 000 actes médicaux par an (Prises en charge individuelles, e...
2015-06-20
545 545 Maintien de l’Oxygène pour le Syndrome d’Ehlers-Danlos : (Clos)
Nous sommes atteints d’une maladie génétique orpheline : le syndrome d'Ehlers-Danlos Une maladie des tissus conjonctifs et du collagène. Le « SED » est une maladie douloureuse et très handicapante. Aucun traitement très efficace.   Cependant une chose nous aide pour combattre les douleurs, l’asthénie chronique liés à notre pathologie : C’est l’oxygénothérapie ! Mais voilà depuis quelques m...
2015-11-12
545 545 Survie de l'abattoir Viandes Laroche (Clos)
Nous pressons les différents paliers de gouvernements au débloquement du fond de développement alloué de 50 millions pour la surie de l'abattoir Viandes Laroche. Avant qu'il ne soit trop tard, il est primordial d'agir dans ce dossier. Le maintien des emplois et de cette industrie locale est essentiel pour notre milieu. SOUTENONS NOS PRODUITS RÉGIONAUX EN SOUTENANT LES VIANDES LAROCHE. Cette pétiti...
2015-10-22
545 545 Puy de Dôme : les collèges en danger !
La FCPE 63 dénonce la perte de moyens d’enseignement dans de nombreux collèges du Puy de Dôme depuis plusieurs années alors que les effectifs augmentent. Pour la rentrée prochaine, 35 collèges sur les 58 du public sont touchés par cette baisse. Ces établissements voient diminuer ou disparaitre des dispositifs de soutien ou d’accompagnement, la suppression de certaines options, des horaires-progr...
2015-03-10
544 555 Continuons à soutenir René Galiner jusqu'à l'annulation des 5 années de condamnation injustes.
René Galinier est un homme de 78 ans. Il se fait cambrioler en pleine nuit pas deux voleuses professionnelles albanaises. Il les surprend, il se défend et tire sur les cambrioleuses dont l'une est touchée. Elle est touchée à la jambe. Aujourd'hui Maître Collard le défend. Il essaie de faire comprendre à la cour les arguments de M. Galinier pour une légitime défense. Il risque 30 ans de prison pou...
2015-07-04
542 543 Contre les derniers propos (la matraque) du ministre de la sante
 C’est un appel a toute la communauté médicale pour participer et signer cette pétition a fin d’exprimer notre désaccord et mécontentement pour les derniers propos du ministre de la santé (la matraque , halo drahamkom ) ainsi on exige  des excuses en public pour les médecin tous statut confondu allant de l’externe jusqu’au professeur chef du service .  Après avoir lu vos commentaires et consulter...
2015-08-06
542 590 LA "VOIX D'AVENIR" T3 N'A PAS DE SENS
  Au nord du Lot, dans la longue liste des projets inutiles et coûteux le Conseil Général  a décidé le tracé d'une nouvelle route "T3" contre l'avis de la population et de nombreux élus.   LA «VOIE D’AVENIR »  T3 N’A PAS DE SENS FAISONS ENTENDRE RAISON A NOS ELUS DU CONSEIL GENERAL DE NOTRE DEPARTEMENT Améliorer nos routes existantes et le réseau ferroviaire, cela a du sens     Le tracé : Condat,...
2015-02-22
541 1 623 Fête nationale des autochtones du Canada: Un jour férié/National Aboriginal Day: A National Holiday
ENGLISH VERSION BELOW   Attention: Cette pétition s'adresse exclusivement aux citoyens du Canada.   ATTENDU QUE la Constitution du Canada reconnaît les droits existants des peuples autochtones du Canada; ATTENDU QUE dans la même constitution «peuples autochtones du Canada» s'entend des Premières nations, des Inuits et des Métis du Canada; ATTENDU QUE les peuples autochtones du Canada ont contribué...
2014-06-25
540 542 Non à la privatisation d'AB-Habitat
Je demande aux élus d'Argenteuil et de Bezons de placer les intérêts de la population de nos villes au cœur de leur choix. Je leur demande de se rencontrer afin de déterminer les actions nécessaires pour qu'AB-Habitat reste un Etablissement Public au service de la mise en œuvre du droit au logement de qualité à un prix abordable sur nos villes. Pour cela AB-Habitat ne doit pas être privatisé ni f...
2015-03-24
537 1 415 NON aux Factures rétroactives d'EDF
Ayant pris connaissance de la décision du Conseil d'Etat dont les membres non élus ne représentent qu'eux-mêmes et donc n'ont aucune représentativité démocratique, Conseil d'Etat qui vient d'autoriser EDF à facturer de façon rétroactive les consommations dont les montants ont déjà été facturés en conformité avec les tarifs autorisés par le gouvernement. Aucune erreur en la matière n'est à imputer...
2014-04-11
533 558 Urgence : sauvons Caylus, la colline des sources !
   https://cayluscollinedessources.wordpress.com/   Le projet d’urbanisation de la Zac de Caylus (24, 5 ha) menace la colline des sources. Il est prévu d’y construire 650 logements. Au cours des fouilles archéologiques préventives, deux découvertes majeures ont été faites : une source gauloise aménagée remarquable (2ème siècle av J.C) et une nappe phréatique haute alimentant encore cette source....
2015-06-12
533 533 Tous avec Cintya Adou
APPEL A TÉMOINS ET AUX DONATEURS POUR LE DOSSIER CYNTHIA ADOU MICHEL KASSY La signature d'une pétition de tous( tes) ceux ( celles) qui ont participé à la levée de fond pour le cas social et médical du traitement de la tumeur facile de Kassy Michel sont sollicité . Delai de cette  mobilisation demain mercredi 13 Mai 2015,  avant 11 heures , afin de la porter en complément aux dossier de la défense...
2015-05-12
532 535 Non à l essai du vaccin du virus ebola sur le peuple Camerounais
Peuple Camerounais soyons vigilants suite à l'annonce du ministre de la santé publique sur l'aval du gouvernement qui autorise les essais du vaccin contre le virus d'ebola alors que jusqu'à présent aucun compatriote n'a été détecté atteint du virus sur notre territoire d'où sort l'accord que l'État du Cameroun est d'accord pour tester ses citoyens nous sommes considérés comme des cobayes signons m...
2015-11-02
530 530 COUP'PA NOUT FORMATION
« COUPE PAS NOUT FORMATION » L'avenir des contrats aidés est en danger !   Nous sommes plus de 25 000 Réunionnaises et Réunionnais, éloignées du marché du travail qui avons bénéficié de contrats spécifiques (CUI-CAE, Emploi d’Avenir, etc.) pour lesquels l’embauche et l’accompagnement doivent être encadrée et appuyée financièrement par l’Etat.   Mais nous assistons néanmoins à une remise en cause d...
2015-06-01
530 7 085 Soutien au circuit auto-moto de Saint-Brieuc
En signant cette pétition de soutien au projet de pôle régional automobile, d’éducation routière et de loisirs mécaniques en  Bretagne ouest situé près de l'aéroport de Saint Brieuc, vous démontrerez qu'il y a un besoin urgent dans la région, alors soyez nombreux à signer et faites passer le mot. Le projet a été lancé par le président de l'Auto Rétro Sport d'Armorique (ARSA).  ...
2011-02-28
527 527 Revalorisation des frais de déplacements au CEREMA
  Pétition pour une revalorisation des frais de déplacements au CEREMA       Les agents signataires soutiennent une revalorisation des barèmes de remboursement des frais de déplacements basée à minima sur l’augmentation de l’indice des prix de la restauration et de l’hôtellerie au 1er mai 2015 : un forfait repas en métropole majoré de 31,5 %, ce qui porte le taux de 15,25 € à 20,06 €, un forfa...
2015-06-15
522 523 contre le stationnement payant des halles à cholet
Le parking des Halles devient payant de 9h à 19h du lundi au vendredi, résultat, un parking désert toute la journée, les personnes qui travaillent à côté des Halles, qu'ils soient employés, consommateurs, ou étudiants à Sainte-Marie, ils ne peuvent plus y accèder. De plus, les Halles, c'était le dernier parking gratuit à proximité du centre-ville. Rejoignez-nous pour faire bouger les chose...
2015-01-26
520 15 513 Contre le dumping social dans la construction en Belgique
  20.335 personnes, selon les chiffres ONSS, ou 24.078 personnes, selon les chiffres du FFC (Fonds de Formation de la Construction), ont perdu leur emploi en 4 ans dans la construction en Belgique. Cela implique que plus de 20.000 familles belges connaissent aujourd'hui de graves difficultés financières. Par ailleurs, plus de 26.000 emplois sont encore menacés dans le futur si on n'agit pas très r...
2015-12-13
520 594 Mehr Schweizer Musik im Schweizer Radio
Wir, die Schweizer Musikschaffenden Wir, die Schweizer Musikfans verlangen, dass mehr Schweizer Musik im Radio gespielt wird. Ein grosser Teil der Leute entdeckt neue Musik am Radio. Die meisten Länder fördern ihre einheimische Musikszene, indem sie diese im Radioprogramm unterstützen. Die Schweiz soll das auch tun.   Unterschreibe unten an dieser Seite.   ---------------------------------...
2015-03-24
520 594 Davantage de musique suisse sur les radios suisses!
Nous, créateurs musicaux suisses Nous, amateurs de musique suisse demandons que les chaînes de radio passent davantage de musique suisse.  Une grande partie du public découvre de nouvelles musiques grâce à la radio.  La plupart des pays encouragent la création musicale indigène en la soutenant au niveau des programmes de radio.  La Suisse devrait faire de même. Merci de signer en bas! ---------...
2015-03-24
518 527 حملة ضد الغاء ماجستير النظام القديم
معا لاعادة الاعتبار لحقوق طلبة النظام الكلاسيكي في التعليم العالي و البحث العلمي....
2015-07-18
518 518 soutien aux professionnels centre social st Jacques de la Lande
Des inquiétudes budgétaires au CLD et les décisions qui vont être prises dans les semaines à venir... Nous ne pouvons rester insensibles au projet de licenciements qui menace le personnel du centre social de St Jacques de la Lande.  Une baisse des effectifs des professionnels entrainerait une diminution voire la disparition  de certaines activités. Les bénévoles ont besoin d’un encadrement profes...
2015-02-06
515 517 ENSEMBLE POUR LA GRATUITE DU PARC RELAIS MEYZIEU ZI
AMDRISE Parc relais T3 payant VIVONS MIEUX L'EST LYONNAIS Nous souhaitons mobiliser les automobilistes et usagers du T3 et/ou Rhône Express, qui ne peuvent pas se garer gratuitement aux abords des gares et qui sont contraints de se garer : de plus en plus loin des gares de tramway, à côté du parking payant de T3 que vous financez en tant que contribuables du Grand Lyon, à côté des immenses park...
2015-03-26
512 532 Non à l'interdiction des pitbulls
Bonjour à tous, Aujourd'hui, je dois vous dire je suis à bout de nerfs et j'ai le coeur brisé. Je vois toutes sortes de révoltes contre les Pitbulls à cause de certains incidents produits. Ne parlons pas Par exemple des goldens, des st-bernards, des teckels qui se fâchent aussi? Personnellement je possède un pitbull et c'est le meilleur des chiens. Allons droit au but, tout animal devrait avoir dr...
2015-09-23
510 2 052 hausse abusive des tarifs d'hydro Québec
Bonjour! Je mets en ligne aujourd'hui une pétition visant la méga compagnie Hydro-Québec, car elle abuse de tous les citoyens québécois. Annonçant hier vouloir augmenter de 3,4% ses tarifs, la multi milliardaire rit carrément de nous. Pendant qu'elle fait plus de 2,6 milliards de dollars de profits, la plupart des citoyens de la classe moyenne essaie de survivre et je ne parle pas, ici, des famill...
2013-08-08
508 518 Un beau skate Park pour une belle ville.
Un beau skate Park pour une belle ville. Mesdames et messieurs, sportives et sportifs, bonjour, J'imagine que bon nombre d'entre vous pratiquez un sport au sein d'infrastructures équipées de vestiaires et de sanitaires.  Ce n'est pas mon cas. Moi, ma passion et le sport que je pratique, c'est le BMX. Malheureusement, aucun site sur Troyes n'est équipé de toilettes, de vestiaires ou encore de douch...
2015-01-16
508 2 662 Pour la démission de Vincent Labrune dans les plus brefs délais.
Nous, une partie des supporters de l'OM, nous réclamons la démission de Vincent Labrune dans les plus brefs délais. Nous réclamons également que Margarita Louis-Dreyfus revende le club à un nouvel actionnaire qui aura la capacité et la volonté d'injecter durablement de l'argent frais dans les comptes de l'Olympique de Marseille. Pour bien comprendre qui est l'actuel président de l'OM: Vincent Labr...
2012-01-30
506 508 Alioune doit rester en Belgique!
Merci de signer et de partager cette pétition. Alioune vit depuis 7 ans à Nieuwport (côte Belge) ou il y vit avec femme et enfant et y est parfaitement intégré. Il parle couramment le Néerlandais et est professeur de karaté à Cocxyde, admiré par ses élèves. Alioune est d'une bonté immense, toujours souriant et prêt à aider tout le monde. S'il a quitté la Mauritanie il y a 7 ans, c'est parce-qu'il...
2015-10-20
506 508 Alioune moet in België blijven!
Alioune Niang had zich volledig geïntegreerd in de Nieuwpoortse gemeenschap, maar na zeven jaar moet hij terug naar Mauritanië. Daar wacht hem beslist weinig goeds. Alioune Niang (40) ontvluchtte de woelige situatie in zijn land Mauritanië. Hij had daar ook een goede reden voor. Niang was actief bij groepen die de democratie in zijn land wilden herstellen. Dat lukte ook even, maar zes maanden late...
2015-10-20
505 508 Le don d'ovocytes "espoir d'être mère"
En France, la loi de bioétique du 7 juillet 2011 stipule qu'une femme a la possibilité de donner ses ovocytes même si elle n'a pas d'enfant. Malheureusement faute de décret encadrant sa mise en oeuvre, cette loi ne peut pas être appliquée. A ce jour, 900 couples sont en attente d'un don de gamètes. "ce sujet délicat et intime pour les couples est rarement évoqué en public, vos amis ou vos proche...
2015-07-20
505 507 Contre la DHG attribuée au lycée Geoffroy-St-Hilaire à Etampes-91
 Cette pétition a pour but de contester la Dotation Horaire Globale (DHG) qui nous est proposée pour la rentrée 2015 au Lycée Geoffroy-Saint-Hilaire à Étampes (91).  Pour parer au plus pressé, cette pétition a été mise en ligne par une fédération de parents d'élèves qui a souhaité la rendre unitaire. Elle devient donc la pétition des 3 associations de parents d'élèves représentées au lycée GSH (PE...
2015-02-10
503 503 Sauvons l'école primaire du quartier du Petit Bayonne
NON à la FERMETURE de l'école du PETIT BAYONNE !   NON à la SATURATION de l'école du GRAND BAYONNE !   NON à la DEGRADATION des conditions d'enseignement de nos ENFANTS !   LANCEMENT DU PROJET MUSEE BONNAT... UNE ECOLE A LA MER !! NON À LA FERMETURE DE L'ECOLE DU PETIT BAYONNE   NOUS, parents de l'école élémentaire du Petit Bayonne, DÉNONÇONS LA FERMETURE DE L'ÉCOLE DE NOS ENFANTS, programmée uni...
2015-06-29
499 8 262 Clauses interdisant les animaux dans les baux résidentiels Montréal Québec
 Clauses interdisant les animaux dans les baux résidentiels Montréal Québec      Nous demandons à ce qu'une loi soit édictée pour que tout animal de compagnie soit accepté en logement dans la province de Québec en autant que celui-ci ne dégrade pas le logement ou ne nuise pas à la tranquillité des autres locataires. Tout animal a droit à un abri, de bons soins, un foyer stable et tout être humain...
2012-01-13
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